Agglomération Côte basque-Adour

21.07.08

Conseil Communautaire du 25 juillet 2008

ADMINISTRATION GENERALE

• 1.    Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil de la Communauté d’Agglomération du 13 juin 2008.
• 2.    Compte rendu des décisions prises par le Bureau de la Communauté d’Agglomération le 9 juin  2008 en application des dispositions de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• 3.    Compte rendu des décisions prises par le Président en application des dispositions de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• 4.    Règlement intérieur du Conseil de Communauté.
• 5.    Compte rendu des marchés à procédure adaptée souscrits au cours du premier semestre 2008.

RESSOURCES

FINANCES :

• 6.    Halle Economique d’Iraty - Plan de financement d’une tranche à fin 2008.
• 7.    Bibliothèque Universitaire à Bayonne - Participation de la Communauté d’Agglomération.
• 8.    Convention financière avec le Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques pour l’aménagement de la RN 10.

PERSONNEL :

• 9.    Adhésion au service Remplacement - Renfort - Archives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques.
• 10.    Journée de solidarité.
• 11.    Déplacements des Elus de la Communauté d’Agglomération et exercice des mandats spéciaux.
• 12.    Modification de l’état des effectifs.

ENSEIGNEMENT

ECOLE SUPERIEURE D’ART :

• 13.    Convention avec le B.T.S. Audiovisuel du Lycée René Cassin.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

• 14.    Site de Montaury - Procès verbal de remise des ouvrages à l’Etat.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• 15.    Technocité. Pôle aéronautique Bayonne Anglet Biarritz. Attribution des lots tertiaires de Technocité. Validation de la promesse de bail avec Midi Foncière. (Les annexes au rapport seront transmises dans les meilleurs délais).

U R B A N I S M E

COMMUNS :

• 16.    Programme Local de l’Habitat (P.L.H.). Engagement de la procédure d’élaboration et modalités d’association des personnes morales à cette démarche.
• BAYONNE :
• 17.    Equilibre Social de l’Habitat - Demande de garantie d’emprunts pour l’opération de construction de 80 logements étudiants, avenue Darrigrand, pour le compte de la Société Habitat Sud Atlantic.
• 18.    Equilibre Social de l’Habitat - Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de construction de 80 logements étudiants, avenue Darrigrand, pour le compte de la Société Habitat Sud Atlantic.
• 19.    Site de Paul Bert - Achat d’une parcelle à la Commune de Bayonne.
• 20.    Projet d’implantation d’un pôle de formation de la Chambre des Métiers secteur Aritxague. Prescription de la révision simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune et ouverture de la concertation.
• 21.    Projet d’extension de la zone constructible du Prissé. Prescription de la révision simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune et ouverture de la concertation.
• 22.    Projet d’extension de la zone constructible secteur rond-point de Sutar. Prescription de la révision simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune et ouverture de la concertation.
• 23.    Domaine Universitaire de Saint-Crouts. Résiliation du bail emphytéotique avec l’Etat. Institut Universitaire de technologie et logement de fonction.
• 24.    Domaine Universitaire de Saint-Crouts. Résiliation du bail emphytéotique avec l’Etat. Restaurant Universitaire et logement de fonction.
• 25.    Préemption par l’Etablissement Public Foncier Local du Pays Basque (E.P.F.L.) de la propriété Laversanne - Signature de la convention de portage foncier.

ANGLET :

• 26.    Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme et ouverture de la concertation.
• 27.    Reconfiguration du Site Castorama. Autorisation de dépôt d’un dossier devant la C.D.E.C. par la Société Sopic Sud-Ouest. (Point retiré de l’O/J).
• 28.    Z.A.C. de Hausquette. Achat d’un terrain à l’indivision Ehret-Maradeix.
• 29.    Zone d’Aménagement concerté de Hausquette - Approbation du cahier des charges de cession de terrains. Modificatif n° 1.

BIARRITZ :

• 30.    Equilibre Social de l’Habitat. Attribution de subvention à Monsieur Guiné, propriétaire privé dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Biarritz « Diversité Sociale ».

PATRIMOINE / INFRASTRUCTURES

PATRIMOINE :

BAYONNE :

• 31.    Aménagement du Pôle Universitaire de la Nive à Bayonne. Avenants aux marchés de travaux des lots n° 5, 12, 15, 16 et 18.

ENVIRONNEMENT

ASSAINISSEMENT

BIARRITZ :

• 32.    Création d’un bassin de rétention des eaux pluviales sur le site de la Halle d’Iraty. Engagement des travaux.

DECHETS MENAGERS

• 33.    Fixation des tarifs 2008 de la redevance spéciale pour l’élimination des déchets assimilables aux ordures ménagères.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

• 34.    Stationnement pour le site universitaire de la Nive à Bayonne
• 35.    Mise à disposition du bâtiment de l’I.U.T. de Saint-Crouts au profit de l’Hôpital de Bayonne pour l’implantation de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers.

FINANCES

• 36.    Participation financière de la Communauté d’Agglomération dans le cadre de la mise en place du service de navettes gratuites à Biarritz.

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