Agglomération Côte basque-Adour

16.06.08

Les comptes sont bons :

Ordre du jour du Conseil du 13 juin 2008 :

ADMINISTRATION GENERALE

• 1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil de la Communauté d’Agglomération du 13 mai 2008.
• 2. Compte rendu des décisions prises par le Bureau de la Communauté d’Agglomération les 28 avril et 19 mai 2008 en application des dispositions de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• 3. Compte rendu des décisions prises par le Président en application des dispositions de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• 4. Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au Conseil de l’U.F.R. Pluridisciplinaire de Bayonne.
• 5. Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération au Conseil d’Administration de l’Association GADJÉ VOYAGEURS.
• 6. Commission Communautaire Politique de la Ville. Modification de l’intitulé et désignation de délégués communautaires supplémentaires.
• 7. Commission Consultative des Services Publics Locaux. Compte rendu d’activités.
• 8. Crématorium de la Côte Basque. Rapport d’activités 2007.

RESSOURCES

• 9. Rapport d’activités des services pour l’année 2007. (Le rapport d’activité est consultable au Secrétariat Général).
• FINANCES :
• 10. Compte administratif 2007 : Budget Principal.  (84 Ko) 
• 11. Compte administratif 2007 : Budget Annexe de l’Assainissement.
• 12. Compte administratif 2007 : Budget Annexe du Centre de Formation d’Apprentis.
• 13. Compte administratif 2007 : Budget Annexe du Port de Plaisance.
• 14. Compte administratif 2007 : Budget Annexe des Zones d’Aménagement.
• 15. Approbation des comptes de gestion 2007.
• 16. Affectation du résultat d’exploitation 2007 : Budget Principal et Budgets Annexes.
• 17. Admission en non valeur des créances irrécouvrables.

PERSONNEL :

• 18. Ecole d’Art. Ecole supérieure d’Art des Rocailles. Intervenants extérieurs. Année scolaire 2008-2009.

ENSEIGNEMENT

ECOLE D’ART :

• 19. Fixation des tarifs des inscriptions. Année scolaire 2008/2009.
• 20. Fixation des tarifs des stages. Année scolaire 2008/2009.

CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS :

• 21. Signature de la convention régionale quinquennale type relative au fonctionnement du Centre de Formation d’Apprentis pour la période 2008/2012. (Les annexes de la convention sont consultables au Secrétariat Général).

MISSION INNOVATION - COMPETITIVITE - T.I.C. - COMMUNICATION

• 22. Rapport annuel sur la qualité et le bon fonctionnement de la plateforme mutualisée de services numériques. (Le rapport est consultable au Secrétariat Général).
• 23. Clôture du projet européen SILOGRAPHIC.

U R B A N I S M E

COMMUNS :

• 24. Délégation de compétences des aides à la pierre. Fixation des plafonds de loyers pour les logements conventionnés avec l’A.N.A.H.

BAYONNE :

• 25. Plan de Sauvegarde et de mise en valeur. Délégation du droit de préemption urbain renforcé au profit de la Commune de Bayonne.

BIARRITZ :

• 26. Rue de Courasson. Achat d’une propriété bâtie à l’indivision LOPISTEGUY.
• 27. Zone d’activité de La Négresse à Biarritz. Cession de terrain à la S.A. J.P. GUICHARD

ENVIRONNEMENT

ASSAINISSEMENT

COMMUNS :

• 28. Rapport annuel du délégataire - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public. Année 2007. (Le rapport d’exploitation est consultable au Secrétariat Général).

BAYONNE :

• 29. Réhabilitation et renforcement du collecteur d’eaux usées Sainte-Croix.
• 30. Infrastructures d’assainissement du secteur Rive Gauche Adour. Réalisation de bassins d’orages - Avenant n° 4 au marché de Maîtrise d’œuvre n° 04.032 et avenant n° 2 à la convention de mandat.

DECHETS MENAGERS

• 31. Rapport annuel 2007 sur la qualité du prix du service public d’élimination des déchets. (Le rapport d’activité est consultable au Secrétariat Général)
• 32. Passation d’une convention avec la Société ECOFOLIO pour la collecte et l’élimination des déchets d’imprimés visés.
• 33. Appel d’offres pour la fourniture de sacs poubelles pour l’année 2009.

SERVICE ECONOMIQUE

• 34. Technocité. Pôle aéronautique Bayonne Anglet Biarritz. Attribution des lots tertiaires de Technocité. Signature de baux à construction avec MIDI 2i.
• 35. Questions diverses.

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